Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RB RENE BOULAY
RENE BOULAY

Numéro de dépôt :
1619825
Date de dépôt :
01/10/1990
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
01/10/2000
RB RENE BOULAY de RENE BOULAY

Présentation de la marque RB RENE BOULAY

Déposée le 1 octobre 1990 par RENE BOULAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « RB RENE BOULAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est RENE BOULAY, domicilié(e) 135 CHEMIN DE LA VERCHERE, 71850 CHARNAY LES MACON - France.

La marque RB RENE BOULAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1619825.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RB RENE BOULAY est expirée depuis le 1 octobre 2000.

RENE BOULAY a également déposé les autres marques suivantes : CHARLES DE VALLIERE , LUCIEN BERTRAND , VIEILLE FRANCE


RENE BOULAY - 135 CHEMIN DE LA VERCHERE, 71850 CHARNAY LES MACON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-11

Inscription le 28 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244878 - Publication au BOPI 1997-10-28

Inscription le 19 août 1996 - Concession de licence n°205016 - Publication au BOPI 1996-08-19

Vins, spiritueux et liqueurs